« Certaines disciplines de haut niveau, telles le handball ou le volleyball, survivront-elles à la suppression de la taxe professionnelle ? ». Telle est la question posée par François Asensi.


Car à Tremblay, la ville finance fortement son club de handball (plus de 50% du budget) et cet engagement participe aux bons résultats du TFHB. Ceux-ci permettent « de porter haut les couleurs de la Seine-Saint-Denis à l’échelle européenne et d’offrir à ses habitants une image positive d’un département qui souffre de préjugés tenaces. »

La réforme de la taxe professionnelle risque de remettre en cause l’aide de la municipalité au mouvement sportif en général et au haut niveau en particulier. Déjà, l’annonce du département de baisser de 15% ses subventions lors de son prochain budget pourrait priver la Seine-Saint-Denis de son excellence sportive.

De plus, rien dans la réforme territoriale ne garantit le maintien des compétences sportives aux collectivités territoriales. Les conseils généraux et régionaux pourraient ainsi être privés de la possibilité de financer les clubs. Le principe d’égalité, au coeur des valeurs sportives, sera également la première victime de cette réforme.

« Les communes et le département séquano-dyonisiens perdront près de 50 millions d'euros au terme de la suppression de la taxe professionnelle quand ceux de Paris ou des Hauts-de- Seine verront leurs ressources s'accroître et pourront ainsi maintenir leurs subventions au monde sportif. »

Pourtant, la Seine-Saint-Denis « est un département d'avenir, avec 29% de jeunes de moins de 20 ans qui demandent à bénéficier d'un accès à la culture et au sport. » C’est aussi le département qui détient le plus faible nombre d’infrastructures par habitant.

Le député attend par conséquent de l’État « un Plan Marshall en faveur du sport dans notre département, notamment pour les disciplines en développement. » Il propose également que de nouvelles ressources soient dégagées par l’État et affectées au Centre national pour le développement du sport (CNDS).

Le gain budgétaire lié à la suppression du droit collectif à l’image pourrait lui être destiné comme le sont les prélèvements issus des paris sportifs, qui pourraient être relevés. Enfin, les droits de retransmission sportive à la télévision (plus de 600 millions d’euros pour la Ligue 1 de football) peuvent être mis à contribution.

Le député a également fait part de ces propositions au Président du Conseil général afin de mobiliser l’opinion publique, les clubs sportifs, les fédérations, en faveur d’un financement du sport conforté. Pour l’instant la balle est dans le camp de la ministre et de l’État…