L'an deux mil trois, le treize janvier à dix-huit heures trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le sept du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur François Asensi, Député-maire.
Le quorum étant atteint, monsieur le Député-maire déclare la séance ouverte à dix huit heures 30.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
Monsieur Asensi désigne madame Mazarin, Conseillère municipale, en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur Asensi communique :
- les décisions prises entre le 20 décembre 2002 et le 13 janvier 2003, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales ;
Annonce est faite par monsieur le Député-maire de deux questions urgentes non inscrites à l’ordre du jour et portant sur :
- le versement d’une subvention exceptionnelle au comité de soutien " Un bateau pour la Casamance au Sénégal "
- le versement d’une subvention exceptionnelle pour le Forum social Européen
ce que le Conseil municipal accepte.
Monsieur Asensi propose ensuite de passer à l’ordre du jour. |
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