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Les délibérations
Résumé et détail
Délibérations du conseil municipal du 27 mars 2003
 27 mars 2003

L'an deux mille trois, le vingt sept mars, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le vingt et un du même mois, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur François Asensi, Député-maire.
Le quorum étant atteint, monsieur le Député-maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
Monsieur le Député-maire désigne monsieur Turbian, en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur le Député-maire communique les décisions prises entre le 7 février et le 27 mars 2003, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
A la demande du groupe Socialiste et des Verts, monsieur le Député-maire accepte qu’un échange ait lieu au Conseil municipal à propos de la guerre en Irak ; des élus des trois groupes politiques interviennent ensuite à tour de rôle.
Monsieur le Député-maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.

le Conseil municipal,
APPROUVE :
- le procès-verbal de la séance du 25 septembre 2002 :
A l’unanimité

 L'intégrale des délibérations

L'intégrale des délibérations mars 03-47_03_56

L'intégrale des délibérations mars 03-57_03-66

L'intégrale des délibérations mars 03-67_03-76

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FINANCES COMMUNALES »
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FINANCES COMMUNALES »
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URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-50
URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-51
URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-52
URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-53
URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-54
URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-55
URBANISME . CADRE DE VIE . ENVIRONNEMENT »
03-56 A
ENSEIGNEMENT . VACANCES . JEUNESSE »
03-56 B
ENSEIGNEMENT . VACANCES . JEUNESSE »
03-57
ENSEIGNEMENT . VACANCES . JEUNESSE »
03-58
HABITAT »
03-59
TRAVAUX »
03-60
TRAVAUX »
03-61
TRAVAUX »
03-62
TRAVAUX »
03-63
TRAVAUX »
03-64
TRAVAUX »
03-65
DIVERS »
03-66
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR »
03-67
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR »
03-68
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR »
03-69
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR »
03-70
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR »
03-71
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR REGIE COMMUNALE DE DISTRIBUTION D.EAU. »
03-72
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR SERVICE ANNEXE DE L.ASSAINISSEMENT »
03-73
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR PERSONNEL COMMUNAL »
03-74
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR »
03-75
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR VIE ASSOCIATIVE »
03-76
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR VIE ASSOCIATIVE »
03-77
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR VIE ASSOCIATIVE »
03-78
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR SPORTS »
03-79
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR SPORTS »
03-80
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR SPORTS »
03-81
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR SPORTS »
03-82
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR SPORTS »
03-83
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR TRAVAUX »
03-84
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR TRAVAUX »
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QUESTIONS SANS RAPPORTEUR TRAVAUX »
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QUESTIONS SANS RAPPORTEUR TRAVAUX »
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QUESTIONS SANS RAPPORTEUR DIVERS »
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