 L'an deux mille trois, le vingt sept mars, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le vingt et un du même mois, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur François Asensi, Député-maire. Le quorum étant atteint, monsieur le Député-maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes. Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir. Monsieur le Député-maire désigne monsieur Turbian, en qualité de secrétaire de séance. Monsieur le Député-maire communique les décisions prises entre le 7 février et le 27 mars 2003, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. A la demande du groupe Socialiste et des Verts, monsieur le Député-maire accepte qu’un échange ait lieu au Conseil municipal à propos de la guerre en Irak ; des élus des trois groupes politiques interviennent ensuite à tour de rôle. Monsieur le Député-maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
le Conseil municipal, APPROUVE : - le procès-verbal de la séance du 25 septembre 2002 : A l’unanimité |
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