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27 mai 2004 |
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monsieur Boisadan Ernest, secrétaire de séance
L'an deux mil quatre, le vingt sept mai à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le vingt et un du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur François Asensi, Député-maire.
Le quorum étant atteint, monsieur le Député-maire déclare la séance ouverte à dix huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
Monsieur le Député-maire désigne monsieur Boisadan Ernest, Conseiller municipal, en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur le Député-maire communique :
. les décisions prises par monsieur le Député-maire, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 1er avril et le 27 mai 2004 ;
. les arrêtés de dépenses imprévues pris par monsieur le Député-maire le 28 avril 2004, en vertu des articles L-2322.1 et L-2322.2 du Code général des collectivités territoriales.
Monsieur le Député-maire propose une question supplémentaire, non inscrite à l’ordre du jour et portant sur : « Avis sur la concertation préalable à la desserte renforcée du RER B sur voies dédiées au nord », ce que le Conseil municipal accepte.
Monsieur le Député-maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 mars 2004 (ce document est à la disposition des administrés aux services : Accueil 1er étage – Documentation : 4ème étage, de l’hôtel-de-ville).
A l’unanimité |
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