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16 décembre 2004 |
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Mlle De Carvalho Virginie, secrétaire de séance
L'an deux mil quatre, le seize décembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le dix du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. François Asensi, Député-maire.
Le quorum étant atteint, M. le Député-maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir. M. le Député-maire désigne Mlle De Carvalho Virginie, Conseillère municipale, en qualité de secrétaire de séance.
M. Le Député-maire communique :
les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 9 novembre 2004 et le 16 décembre 2004
M. le Député-maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 novembre 2004
A l’unanimité
Election d’un Maire-adjoint Monsieur LAPORTE Pierre, est élu 11ème Adjoint au Maire
A l’unanimité |
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