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9 mars 2006 |
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M. Boisadan Ernest, secrétaire de séance
L'an deux mil six, le neuf mars à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le trois du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Asensi François, Député-Maire.
Le quorum étant atteint, M. Le Député-Maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et quarante cinq minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
M. Le Député-Maire désigne M. Boisadan Ernest, Conseiller municipal, en qualité de secrétaire de séance.
M. Le Député-Maire communique :
. les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 2 février et le 9 mars 2006.
M. Le Député-Maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour. |
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