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30 mars 2006 |
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 Mme Blanchard, secrétaire de séance L'an deux mil six, le trente mars à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le vingt quatre du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Asensi François, Député-Maire. Le quorum étant atteint, M. le Député-Maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et cinquante minutes. Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir. M. le Député-Maire désigne Mme Blanchard, Conseillère municipale, en qualité de secrétaire de séance. M. Le Député-Maire communique : les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 10 mars et le 30 mars 2006.
M. le Député-Maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
CONSEIL MUNICIPAL APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, du 1er février 2006.
A l’unanimité |
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